Oligarchie et ordres professionnels au Québec

Une oligarchie (du grec oligos, « peu nombreux », et arkhein, « commander ») désigne un régime politique ou un système de gouvernement où le pouvoir est confisqué par une petite minorité d'individus ou un groupe restreint. Ces dirigeants appartiennent souvent à une élite fermée. Voici la réponse qu'on obtient de l'IA lorsqu'on la questionne à savoir s'il existe une oligarchie chez les ordres professionnels face à la détresse de plusieurs professionnels:

"La dynamique entre l'oligarchie des ordres professionnels et les professionnels persécutés soulève de vifs débats, notamment au Québec, où le système professionnel encadre 46 ordres et 400 000 membres. Au cœur de cette tension se trouve la peur du corporatisme, où les mécanismes disciplinaires sont parfois perçus comme des outils de répression plutôt que de protection du public."

La nature du système et ses critiques
Les syndics détiennent des pouvoirs d'enquête étendus pour vérifier le respect des codes de déontologie. Des critiques, incluant des associations de professionnels, dénoncent une violence disciplinaire potentielle et des abus de pouvoir qui peuvent mener à la dévastation humaine des membres visés.

Les recours pour les professionnels persécutés
Face à des sanctions ou à des enquêtes perçues comme abusives, les professionnels disposent de mécanismes d'appel et de contestation peu accessibles. Pour faire valoir leurs droits, les frais légaux sont tellement coûteux que la majorité des professionnels abandonnent et se retrouvent souvent limités de pratique ou radiés avant même de se faire écouter. Contrairement à la croyance populaire, l'Office des professions du Québec (OPQ) n'a pas comme mandat de défendre les professionnels. Cet organisme gouvernemental supervise l'application du Code des professions et veille à ce que les ordres remplissent leur mandat de surveiller les professionnels. Finalement les professionnels n'ont pas de défenseurs.

Quelles sont les caractéristiques des ordres professionnels au Québec, qui laissent croire à une oligarchie chez les ordres professionnels?:

• Les tribunaux administratifs des ordres professionnels (conseils de discipline) peuvent donner l’apparence d’une oligarchie en raison de leur mode de gouvernance corporatiste. Ils sont souvent perçus comme un système où les pairs jugent les pairs, créant une concentration du pouvoir juridique entre les mains d'une élite fermée;
• Pour accéder aux tribunaux impartiaux, en dehors des ordres professionnels (palais de justice ou en appel à la cour supérieure), les professionnels doivent épuiser tous les moyens de négociation et de défense à l'intérieur de la boîte à pandore des ordres (tribunaux administratifs). Ce qui implique de grandes dépenses juridiques avec un ou des avocats et un grand stress souvent durant de plusieurs mois ou années. Les frais juridiques d'un professionnel pour se défendre contre son ordre, peuvent s'élever à plusieurs dizaines de milliers de dollars et même centaines de milliers de dollars. La majorité des professionnels abandonne de se défendre, accepte la limitation de pratique ou la radiation et ceux-ci perdent ainsi leurs droits à travailler. Donc, il n'y a pas d'accès à une réelle justice;
• Alors que les inspecteurs et les dirigeants des ordres sont rémunérés et encouragés pour inspecter, pointer du doigt et accuser les professionnels (sous des critères subjectifs appartenant seulement aux ordres), de l'autre côté, les professionnels doivent payer des avocats, se défendre et mettent leurs carrières en jeu sous les règlements internes et les lois que les ordres établissent eux-mêmes. Donc, pas d'accès à une justice équitable et impartiale;
• Les sentences sont souvent abusives envers les professionnels qui ont faits de petites erreurs ou qui ne désirent se soumettre aux décisions inhumaines des ordres;
• Il n'y a aucune organisation qui prend la défense des professionnels au Québec, alors que les ordres font les règles et possèdent d'immenses pouvoirs décisionnels;
• Les ordres professionnels (les inspecteurs et leurs dirigeants) au Québec ne sont pas redevables et pas imputables. Même après avoir prononcé des décisions abusives et injustes, cela ne provoque sur eux, aucune conséquence;
• Si un professionnel désire faire réévaluer son dossier par un autre professionnel externe, il aura un grand mal à trouver un expert qui se prononce en sa faveur, contre l'ordre professionnel en question. L'expert mettant sa carrière en jeu en affrontant l'ordre. Donc, le professionnel qui désire se défendre se retrouvera très souvent seul (même s'il a raison et que ses dossiers sont bien exécutés);
• Travailler comme professionnel au Québec n'est pas un droit mais un PRIVILÈGE. Donc, il n'existe pas de droit et de liberté à travailler avec dignité pour un professionnel au Québec, face aux reproches et aux accusations de son ordre;
• Il n'y a pas de syndicat ou de compagnie d'assurance pour se protéger contre les accusations des ordres professionnels au Québec. Aucun moyen de défense gratuit. Mise à part la CDPDJ, La Commission des Droits de la Personne et de la Jeunesse. Cependant, l'attente d’accès au dossier pour analyse est tellement longue (mois et années) et sans garantie d'accès, que les professionnels ne pouvant attendre aussi longtemps se retrouvent obligés à se défendre seuls (avec un avocat à leurs frais) et/ou limités de pratique ou radiés;
• La culture de peur et de persécution est telle, que l'omerta s'installe et les professionnels craignent de témoigner. Il n'y a pas d'organisme de sonneur d'alerte pour recevoir les plaintes des professionnels subissant des abus de pouvoirs de leurs ordres.

Dans un tel contexte, pas étonnant que les professionnels au Québec se sentent en détresse et aillent jusqu'au suicide. On parle ici, la plupart du temps de professionnels de grandes expérience (10-60 ans d'expérience). Voici quelques témoignages de professionnels et du public qui ont bravés l'omerta:

• Témoignage du Dr Albert Benhaim: L'EXÉCUTION;
• Épuisé et sous l'omerta il abandonne son ordre;
• LCN abus de pouvoirs des ordres;
• Témoignage de Danièle Henkel;
• Lucie Mandeville et Daniel Dargis.

Si vous comme professionnel (ingénieur, médecin, psychologue, vétérinaire, thérapeute, ou autre...) ou vos proches pensez avoir subi du harcèlement organisationnel institutionnel systémique moral et psychologique provenant d'un Ordre professionnel par des abus de pouvoir, n'hésitez pas à nous contacter. Nous connaissons plusieurs professionnels dans de nombreuses disciplines qui ont expérimenté ces traitements et qui sont maintenant limités de pratique ou radiés. Voir la page suivante: Sonneur d'alerte. Si vous êtes témoin d'une situation de la sorte, n'attendez pas qu'il soit trop tard, et n'hésitez pas à nous contacter. La première rencontre téléphonique est gratuite. Nous sommes là, pour:

• Vous écouter dans votre détresse et faire le point;
• Vous expliquer l'univers et la culture des Ordres professionnels au Québec;
• Parler des qualités à rechercher chez un avocat en droit professionnel;
• Vous mettre en contact avec un autre professionnel qui a vécu une expérience comme la vôtre et bénéficier de son expérience;
• Prévenir d'éventuelles poursuites en vous aidant comme travailleur autonome professionnel ou dirigeant d'une PME, à réviser vos dossiers, plans, rapports si vous êtes seul dans votre entreprise (double vérification avant de les soumettre à vos clients) pour réduire le risque d'erreurs, analyser votre façon de travailler (offres de services, contrats, factures, rapports...), trouver des partenaires professionnels pour vous aider, etc.;
• Vous offrir la possibilité de vous regrouper ou de témoigner de votre expérience.

Il est temps de briser le silence et de s'entraider.
Pour un temps limité l'UPQ l'Union des professionnels du Québec offre une consultation gratuite de 30 minutes.

N'hésitez pas à nous contacter.

UPQ – L’Union des professionnels du Québec
www.upq.legal
Tél.: (514) 622-9940

Conseils et assistances d'urgence pour les professionnels du Québec, 7 jours/7.

Nous sommes là pour aider les professionnels au Québec.